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  Mondavezan

  (an XI-1940)

  Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 349 1 - 10

  Intitulé :

  Mondavezan

  Date : an XI-1940
  
  

  Notes :

  Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l’arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Cazères. Perception : Cazères

  Lieu : Mondavezan (Haute-Garonne, France)

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Biens communaux.

    (1806-1937)

    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mondavezan

    Cote : 2 O 349 7

    Intitulé :

    Biens communaux.

    Date : 1806-1937
    
    

    Présentation du contenu :

    Etat des biens et revenus (1806).

    Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de la Vielle, de Tapiau, de Mont Plaisir, de Bigard, du Buquet et de la Lane pour en utiliser le produit au paiement d'une créance et à l'agrandissement de l'église (1817-1846), aux quartiers de Tapiau, de Bernissa et du Pont de Pierre (1861-1865).

    Eau, puits, établissement de pompes (1925-1926), reconstruction au quartier de la Vielle (1934-1937).

    Exploitation des biens, vente d'arbres (1927-1931)

    
    
    

    Autres données descriptives :

    La liasse comprend un plan :

    [Commune de Mondavezan, projet d'aliénation de communaux, plan des lieux. Dominique Bacqué, géomètre. 6 février 1861]. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m

    
    
    

    Sujet : biens communaux / bois / puits / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan

    Personne : Bacqué, Dominique (géomètre)

    Lieu : La Vielle (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Tapiau (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mont Plaisir (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bigard (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Buquet (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Lane (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bernissa (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pont de Pierre (Mondavezan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Mondavezan (Haute-Garonne, France)

    Type de document : Documents figurés, Documents écrits